Conditions Générales de Vente
Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations commerciales entre Zénith (l'agence) et ses clients pour la fourniture de services de création web, design digital et services connexes.
Services proposés
Zénith propose les services suivants :
- Création de sites web
- Développement d'applications web
- Design d'identité visuelle
- Performance web et bases SEO techniques
- Services de maintenance et support
Tarification
Les tarifs sont définis selon le devis accepté par le client. Tout changement de spécifications peut entraîner une modification du tarif. Les tarifs s'entendent hors taxes.
Modalités de paiement
Un acompte de 50% est requis à la signature du devis. Le solde est dû à la livraison. Les modalités de paiement précises sont définies dans chaque devis.
Délais de livraison
Les délais sont donnés à titre informatif. Tout retard dû à des modifications du client ne peut engager la responsabilité de Zénith.
Propriété intellectuelle
Code source : Le code source, l'architecture technique et tous les éléments techniques du site restent la propriété exclusive de Zénith. Le client n'aura jamais accès au code source, ni par négociation, ni par paiement supplémentaire.
Contenu et données : Le contenu créé pour le client (textes, images, structure) devient propriété du client après paiement complet. Le client dispose d'un accès d'administration pour gérer son contenu et ses données.
Portfolio : Zénith conserve le droit d'utiliser les projets réalisés dans son portfolio et ses supports de communication.
Responsabilité
Zénith s'engage à fournir des services professionnels. Cependant, Zénith ne peut être responsable des contenus fournis par le client ou des dommages indirects.
Résiliation
Toute résiliation d'un projet en cours peut entraîner des frais. Les modalités sont précisées dans le contrat spécifique.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Pour toute contestation, les parties s'engagent à chercher un arrangement amiable.